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Marques déposées par madame BARTHE née BOUYGE Françoise
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DOMAINE DU HAUT MANOIR Appellation Fronsac Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT MANOIR Appellation Fronsac Contrôlée
Madame BARTHE née BOUYGE Françoise, Château Gagnard, 33126 FRONSAC.

Numéro de dépôt :
1193883
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/01/1992

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT MANOIR Appellation Fronsac Contrôlée

Déposée le 6 janvier 1982 par madame BARTHE née BOUYGE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU HAUT MANOIR Appellation Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BARTHE née BOUYGE Françoise - France.

La marque DOMAINE DU HAUT MANOIR Appellation Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT MANOIR Appellation Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 6 janvier 1992.

BARTHE née BOUYGE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU MOUSTIER Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU DE DIANE Appellation Fronsac Contrôlée , CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée.


Madame BARTHE née BOUYGE Françoise, Château Gagnard, 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Vin.